Thème : radios indépendantes

Eléments 31 à 41 sur 41.

[Document] Radios indépendantes : avis relatifs au contrôle annuel de leurs obligations pour l'exervice 2009 (7FM à Foo Rire FM)

30 septembre 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Plan de fréquences / radios indépendantes : le CSA a rendu ses décisions
  Dans le cadre de l'appel d'offres complémentaire au plan de fréquences de la Communauté française ...
28 octobre 2009 Thèmes : plan de fréquences, radios indépendantes
[Document] Plan de fréquences/réseau provincial liégeois : décision de recevabilité (Sud Radio Liège)

22 octobre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Plan de fréquences / Radios indépendantes : le CSA a reçu 5 offres
Le CSA a procédé, en présence de Maître Vermeulen, huissier de Justice, à l'ouverture des enveloppes ...
29 septembre 2009 Thèmes : plan de fréquences, radio, radios indépendantes
[Brève] Plan de fréquences radio : avis du CSA sur les cahiers des charges
A la demande du Gouvernement, le CSA a rendu un avis le 29 août sur un avant-projet d’arrêté fixant l’appel ...
[Document] Avis relatif aux cahiers des charges en vue de l'attribution des fréquences radio

29 août 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Procédure de demande d'autorisation : radios indépendantes

09 janvier 2007 - Non classé

[Document] La diversité culturelle au sein du paysage radiophonique de la Communauté française

07 mars 2006 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'avis

[Document] Arrêté fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences - Annexe radios indépendantes

31 mars 2004 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Recommandation relative au paysage radiophonique de la Communauté française

05 novembre 2003 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Recommandations